RÈGLEMENT INTERIEUR
de
L'ASSOCIATION
Article 1
Respect et courtoisie
Tout adhérent est tenu de respecter les statuts de l'association et le présent règlement.
Les relations entre les adhérents doivent être empreintes de courtoisie et de respect mutuel.De même qu'
entre les adhérents et les animateurs de telle sorte qu'en toutes circonstances, prévale un climat amical et
convivial. En particulier il est fortement déconseillé d'aborder des sujets controversés qui pourraient donner
lieu à des polémiques (religieux, politiques, sociétaux etc.) .
Article 2
Élection des administrateurs
Le fonctionnement du conseil d'administration est défini aux articles 11 à 17 des statuts.
Pour être élu au conseil d'administration il faut être éligible (article 11 des statuts ) et faire acte de
candidature par courrier ou courriel adressé au président trois semaines avant la tenue de l'assemblée
générale pendant laquelle se tiennent les élections . Le président accuse réception des candidatures par
courriel aux intéressés. L'élection se fait à bulletins secrets . Cependant si le nombre de candidats est
inférieur ou égal au nombre maximal d'administrateurs elle peut se faire à main levée.
Article 3
Durée des mandats – Fonctionnement du bureau
Le conseil d'administration nouvellement élu se réunit au plus tôt, dans les jours qui suivent l'assemblée
générale . Il choisit en son sein un président et désigne les membres du bureau qui comprend au moins cinq
membres ( président, vice-président, trésorier, trésorier-adjoint, secrétaire ).
En cas d’indisponibilité le président est remplacé provisoirement par le vice-président.
En cas d'empêchement définitif, le conseil d'administration choisit un nouveau président.
Le président tient ses pouvoirs du conseil d'administration. Il peut en cas de nécessité déléguer sa signature
au vice-président ou au trésorier.
Le bureau se réunit aussi souvent que nécessaire sur convocation du président ou sur demande de l'un de ses
membres. Le président peut décider de rédiger un compte rendu succinct de ces réunions, ne serait-ce que
pour acter des décisions prises et tenir informés les autres membres du conseil.
Article 4
Services extérieurs
En cas de besoin l'association peut faire appel à des compétences extérieures , par exemple à des sociétés de
service (informatique, bureautique, expertise comptable, conseil de gestion etc. ), dans la limite des crédits
budgétaires autorisés. Le cas échéant ces services sont dirigés par un membre du bureau dûment désigné à
cet effet.
Article 5
Participations financières des adhérents
Le montant de la cotisation annuelle est soumis à l'approbation de l'assemblée générale. La cotisation vaut
pour un année commençant en septembre et finissant le 30 septembre de l'année suivante .Les cotisations , de
même que les participations financières aux sorties, excursions, voyages etc . sont payables par chèques
bancaires. Dans un souci de sécurité et de traçabilité les paiements en espèces sont , sauf exception, prohibés.
Les activités récurrentes, animées par des animateurs bénévoles sont gratuites. Exceptionnellement
l'association peut recourir aux services d' un animateur professionnel rémunéré grâce à une contribution
financière des participants.
Les autres activités doivent en principe être équilibrées financièrement par la contribution des participants.
Le bilan de chaque événement est présenté par le trésorier au bureau puis soumis à l'approbation du conseil
qui statuera sur l'opportunité d'imputer les éventuels excédents ou déficits au compte pertes et profits.
Les adhérents participant aux jeux de cartes devront acquitter un droit de table fixé par le conseil. Les
recettes en résultant permettront le renouvellement du matériel spécifique à cette activité .
Article 6
Ouverture des locaux
Les adhérents peuvent contacter les membres du bureau par courrier ou courriel . Ils peuvent les rencontrer
lors des permanences d'accueil aux jours et aux horaires affichés et publiés dans la revue trimestrielle.
Les locaux propres à l'association ainsi que ceux mis à sa disposition par la mairie de Deauville sont réservés
aux différentes activités suivant un planning hebdomadaire . Exceptionnellement des modifications peuvent
intervenir . Par exemple lorsqu'une réunion doit se tenir dans la salle principale.
Article 7
Animateurs bénévoles
L'association sait combien elle est redevable des animateurs bénévoles pour les services qu'ils rendent.
Du fait qu'ils sont adhérents et qu'ils peuvent profiter de toutes les activités proposées ainsi que des
réductions proposées par les partenaires commerciaux de Deauville-Accueil, ils ne sont pas dispensés de
cotisation. Ils peuvent cependant être défrayés des petites fournitures nécessaires à l'exercice de leurs
activités, après accord du trésorier et sur présentation d'une facture justificative.
Un membre du bureau, dûment désigné, est responsable de la coordination et du contact avec les animateurs .
Il a en charge le planning des salles et le suivi des activités .(Contrôle des inscriptions, fiches de présence ).
Les animateurs sont responsables du bon déroulement de leurs activités . Ils peuvent soumettre toute
suggestion et transmettre toute doléance des participants au responsable visé ci-dessus.
Article 8
Tenue des locaux
A l'issue d'une activité les locaux doivent être rendus propres, les tables et les chaises disposées suivant le
plan d'installation affiché dans la salle principale.
Les panneaux d'affichage donnent toute information nécessaire. Ils sont tenus et mis à jour exclusivement par
le membre du bureau désigné à cet effet. Les petites annonces destinées à être apposées sur le panneau
spécial sont rédigées sous la responsabilité de leurs auteurs, datées et signées.
Il est interdit de fumer et de vapoter dans tous les locaux.
Ces locaux doivent être occupés de telle sorte qu'aucune gêne de voisinage ne soit occasionnée.
Le présent règlement a été approuvé par l'assemblée générale du 23 mars 2023.